Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tranches Apéritives
LILY TOQUES, SAS

Numéro de dépôt :
3834974
Date de dépôt :
27/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
27/05/2021
Tranches Apéritives de LILY TOQUES

Présentation de la marque Tranches Apéritives

Déposée le 27 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LILY TOQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Tranches Apéritives » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LILY TOQUES domicilié(e) 1 rue des Sables - 85190 - BEAULIEU SOUS LA ROCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 720 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LILY TOQUES domicilié(e) 1 rue des Sables - 85190 - BEAULIEU SOUS LA ROCHE - France.

La marque Tranches Apéritives a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tranches Apéritives est expirée depuis le 27 mai 2021.

LILY TOQUES a également déposé les autres marques suivantes : L'APERO TRANCHE , LilyTOQUES , LA GRILLEE VENDEENNE


LILY TOQUES, SAS - 1 rue des Sables - 85190 - BEAULIEU SOUS LA ROCHE - France - SIREN 530720697


LILY TOQUES - 1 rue des Sables - 85190 - BEAULIEU SOUS LA ROCHE - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595283 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.